23.10.2009

Numérisation et œuvres orphelines à l’ordre du jour de l’UE

Vu sur le TGE Adonis et sur Actualitté

"La commission européenne a adopté hier une communication sur le droit d’auteur dans le contexte de la numérisation et la diffusion des livres, et plus particulièrement des collections des bibliothèques européennes. 3 axes majeurs ont été définis, faisant suite à la consultation publique menée l’an passé, après la parution d’un livre vert sur le droit d’auteur dans l’économie numérique. Cette communication a été élaborée conjointement par Charlie McCreevy et Viviane Reding."

"Le point saillant de cette communication porte sur la question des œuvres orphelines dont l’Union européenne s’empare alors qu’elle est au cœur du projet de règlement de Google Books actuellement en suspens, sa date d’examen ayant été reportée."

"L'Europe a constaté que face à l'accord Google books, une réaction vive était nécessaire pour ne pas rester à la traîne. Pour McCreevy, la mise en valeur de l'Europe est une priorité : « Au lieu de prendre la poussière dans les rayons, l’important patrimoine des bibliothèques européennes doit être rendu accessible à nos concitoyens », explique-t-il."

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