Blog du Centre de doc - Centre d'Economie de la Sorbonne - droit_d_auteur_et_droits_voisins

Numérisation et œuvres orphelines à l’ordre du jour de l’UE

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Fri, 23 Oct 2009 15:58:00 +0200

"La commission européenne a adopté hier une communication sur le droit d’auteur dans le contexte de la numérisation et la diffusion des livres, et plus particulièrement des collections des bibliothèques européennes. 3 axes majeurs ont été définis, faisant suite à la consultation publique menée l’an passé, après la parution d’un livre vert sur le droit d’auteur dans l’économie numérique. Cette communication a été élaborée conjointement par Charlie McCreevy et Viviane Reding."

"Le point saillant de cette communication porte sur la question des œuvres orphelines dont l’Union européenne s’empare alors qu’elle est au cœur du projet de règlement de Google Books actuellement en suspens, sa date d’examen ayant été reportée."

"L'Europe a constaté que face à l'accord Google books, une réaction vive était nécessaire pour ne pas rester à la traîne. Pour McCreevy, la mise en valeur de l'Europe est une priorité : « Au lieu de prendre la poussière dans les rayons, l’important patrimoine des bibliothèques européennes doit être rendu accessible à nos concitoyens », explique-t-il."

Google Books...encore et toujours !!!

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Fri, 16 Oct 2009 12:02:00 +0200

Pour faire le point sur l'"affaire" des négociations BNF et Google...mais aussi pour tout savoir sur Google Books, fonctionnement et dangers...Il faut lire le dernier billet d'Affordance "Scanne moins fort, y'a le petit qui dort"

Et à lire également l'entretien croisé réalisé à Harvard entre Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque de Harvard et qui a signé un accord avec le géant américain, et Bruno Racine, président de la BNF.
http://www.ecrans.fr/Il-faut-s-allier-pour-peser-sur%2C8333.html

Le réglement Google Livres : des réactions...et des explications

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Fri, 18 Sep 2009 15:30:00 +0200

Dans un communiqué de ce 7/09/09, l'IABD s'oppose à un "Règlement Google Livres" en France semblable à celui envisagé aux Etats-Unis et préconise une "solution publique alternative grace à l'emprunt national". (Vu dans EchosDoc)

L'association LIBER a présenté, ce 7 septembre 2009, un document écrit à la Commission européenne sur le réglement Google Livres. (Vu dans EchosDoc)

Pour comprendre le réglement Google Livres (vu sur Dlog)

Sur Google Books encore et toujours : L'accord entre la BnF et Google books prévu depuis un bail

A lire enfin James Grimmelmann, “Google et l’armée des zombies orphelins” (Georgetown University Library, 2009), ici le texte original est là. (Vu sur le bloc_notes de Jean-Michel Salaun)

Google Books "absorbe" la BNF et s'accorde avec creative commons !!!

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Thu, 27 Aug 2009 10:47:00 +0200

La BnF ferait appel à Google Books pour numériser ses archives

"Selon certaines informations, la numérisation de la BnF ne se passerait pas si bien que cela, et l'on entend ce matin que l'établissement pourrait faire appel à Google Books pour prendre en charge le processus, particulièrement coûteux. " lire la suite
Voir aussi l'article de la Tribune

Lire la réaction de l'ancien président de la Bibliothèque nationale de France, Jean-Noël Jeanneney

Accord entre Google Books et Creative Commons pour les livres

"Auteurs et éditeurs publiant leurs travaux sous licence Creative Commons diffuseront désormais leurs ouvrages également par le biais de Google Books, dans un service gratuit qui permettra aux utilisateurs de consulter l'intégralité des textes en ligne." Lire la suite

Le droit pour les professionnels de l'information

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Thu, 09 Jul 2009 12:48:00 +0200

Vu sur S.I.Lex

Pour tout ceux qui s'intéresse aux problèmes de droit de l'information, allez découvrir le nouvel Univers Netvibes, conçu par l'ADBS et consacré au droit pour les professionnels de l’information : Le droit pour les professionnels de l'information

Actualité du copier-collé....

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Thu, 09 Jul 2009 12:34:00 +0200

Vu sur EchosDoc
"Les Actes du colloque "Copié – collé… Former à l’utilisation critique et responsable de l’information", (Bruxelles, 29/03/09), sont disponibles en ligne (pdf)"

Vu sur Actulligence.com
"Tracer est un petit service tout simple, qui existe depuis plusieurs mois déjà et qui permet, lors de tout copier coller, d'intégrer au dit texte un lien hypertexte vers l'article original...pour les distraits."

Comment les auteurs perçoivent leurs droits...mythe et réalité

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Wed, 15 Apr 2009 14:32:22 +0200

Vu sur TGE-Adonis

"Le Consortium de recherche sur l’édition (PRC) (Grande-Bretagne) vient de publier un rapport sur les « droits d’auteur des revues : perceptions et réalité ».
Ce rapport explore les perceptions des auteurs sur ce qu’ils veulent faire des différentes versions de leur manuscrit et ce qu’ils pensent qu’il leur est permis de faire puis compare avec ce que les éditeurs les autorisent à faire.
Il s’appuie sur l’analyse d’un rapport récent commandité par l’ALPSP (Association of Learned and Professional Society Publishers) sur les pratiques d’édition scientifique qui a interrogé 181 éditeurs (représentant 75% des articles de l’ISI) et une nouvelle étude, réalisée en octobre 2008 par le biais d’un questionnaire en ligne adressé aux auteurs (1,163 réponses ont été reçues).
Globalement, il ressort que les accords des éditeurs donnent plus de liberté aux auteurs que ces derniers ne pensent sauf concernant l’autoarchivage. Les résultats indiquent que les auteurs sous-estiment ce qu’il leur est permis de faire avec les pré-publications et versions finales publiées mais surestiment leurs droits quant au dépôt de ces dernières..."

Le projet de loi HADOPI

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Thu, 12 Mar 2009 12:41:00 +0100

Pour s'informer sur le projet de loi HADOPI "Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet"

Lisez l'article de fond de maître Eolas : "HADOPI, mon amie, qui es-tu ?"
Suivez et commenter en direct les débats sur la loi Création et Internet à l'Assemblée Nationale sur la page spéciale hadopi.numerama.com
Allez lire le point de vue de ceux qui sont résolument contre le projet de loi : La Quadrature du Net
Ou pour les courageux et les spécialistes aller voir le projet de loi lui-même : http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1240.asp

Et enfin le point de vue l'IABD (Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation

Lexis Web, un nouvel outil de recherche d’information juridique gratuit

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Mon, 27 Oct 2008 18:26:11 +0100

Vu sur le BBF

"Lexis Web, est un nouvel outil de recherche d’information juridique gratuit . Ce portail qui indexe plus de 4500 sites web du domaine juridique, est un nouveau service lancé par LexisNexis. A signaler également, LexisNexis lançait récemment nouvelle version du service en ligne d’information juridique LexisNexis JurisClasseur "version 2009", voulue simplifiée, et dont l’ergonomie de l’interface a été revue."

Une boîte à outils sur le droit d'auteur pour les archives ouvertes

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Mon, 29 Oct 2007 09:35:00 +0100

Il s'agit de traduire mais aussi de transposer dans un contexte français un guide destiné aux auteurs qui souhaitent mettre leurs publications en libre accès. Une sorte de version française de la Copyright Toolbox publiée par la Fondation néerlandaise SURF.

Cette boîte à outils concerne les droits des auteurs et des éditeurs relatifs à l'usage et à la reproduction sous forme imprimée ou forme numérique des travaux scientifiques. Évolutive, colllaborative, elle a pour vocation de s'inscrire dans le cadre des différentes réflexions menées actuellement dans le domaine de la propriété intellectuelle, en lien avec l'évolution des moyens d'édition, de diffusion de l'information et d'accès à cette information. Elle aborde notamment le domaine des archives ouvertes.

A lire en ligne