Blog du Centre de doc - Centre d'Economie de la Sorbonne - droit_d_auteur_et_droits_voisins

Lexis Web, un nouvel outil de recherche d’information juridique gratuit

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Mon, 27 Oct 2008 18:26:11 +0100

Vu sur le BBF

"Lexis Web, est un nouvel outil de recherche d’information juridique gratuit . Ce portail qui indexe plus de 4500 sites web du domaine juridique, est un nouveau service lancé par LexisNexis. A signaler également, LexisNexis lançait récemment nouvelle version du service en ligne d’information juridique LexisNexis JurisClasseur "version 2009", voulue simplifiée, et dont l’ergonomie de l’interface a été revue."

Une boîte à outils sur le droit d'auteur pour les archives ouvertes

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Mon, 29 Oct 2007 09:35:00 +0100

Il s'agit de traduire mais aussi de transposer dans un contexte français un guide destiné aux auteurs qui souhaitent mettre leurs publications en libre accès. Une sorte de version française de la Copyright Toolbox publiée par la Fondation néerlandaise SURF.

Cette boîte à outils concerne les droits des auteurs et des éditeurs relatifs à l'usage et à la reproduction sous forme imprimée ou forme numérique des travaux scientifiques. Évolutive, colllaborative, elle a pour vocation de s'inscrire dans le cadre des différentes réflexions menées actuellement dans le domaine de la propriété intellectuelle, en lien avec l'évolution des moyens d'édition, de diffusion de l'information et d'accès à cette information. Elle aborde notamment le domaine des archives ouvertes.

A lire en ligne

Lancement de l'"Addenda de l'auteur canadien"

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Tue, 21 Aug 2007 11:03:03 +0200

Vu sur EchosDoc
L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) et SPARC (Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition) publient conjointement l' "Addenda de l’auteur canadien SPARC", un nouvel outil permettant aux auteurs du Canada de conserver d’importants droits sur les articles de revue qu’ils publient.
Lire le texte de l'Addenda
A lire également le billet de Jean-Michel Salaun

Pour ne pas céder ses droits

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Tue, 29 May 2007 10:40:00 +0200

Vu sur le site de l'INIST

Sparc et Sciences Commons proposent aux auteurs un nouvel outil pour établir un avenant au contrat des éditeurs, concernant leurs droits. Scholar’s Copyright Addendum Engine offre le choix entre les options du MIT, de Sciences Commons et de SPARC.
Il exite également d’autres solutions comme la « Licence to Publish » développée par le JISC et la fondation SURF qui prévoit notamment que l’auteur conserve ses droits ou qu’il puisse déposer son article dans une archive ouverte. La fondation SURF propose d’autres initiatives dans sa « copyright toolbox ».
Reste enfin l’avenant proposé par le Committee on Institutional Cooperation (CIC) et utilisé par des universités américaines.
Voir en ligne : Le communiqué de presse

Archives ouvertes et droit d'auteur ou Comment faire un "safe" dépôt

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Fri, 23 Feb 2007 11:15:00 +0100

Vu sur le blog URFIST Info :

Document élaboré et présenté par Annaïg Mahé (Maître de conférences URFIST Paris / Ecole nationale des chartes) lors des Rencontres IST - CEA Saclay le 16 janvier 2007.

Document de synthèse sur les principes et les paradoxes du droit d'auteur notamment en science pour le dépôt de documents dans des archives ouvertes institutionnelles.

Ce document renvoie notamment au dossier du CNRS sur le droit d'auteur :
http://www.sg.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm

et au site SHERPA / RoMEO qui fournit la liste des éditeurs anglosaxons autorisant la pré- et/ou la post-publication :
http://www.sherpa.ac.uk/romeo.php

Lire le document d'Annaïg Mahé

"L'obsolescence du droit d'auteur"

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Wed, 29 Nov 2006 10:00:00 +0100

A signaler la parution d'un ouvrage au titre "provocateur" sur le droit d'auteur :
L'OBSOLESCENCE DU DROIT D'AUTEUR ET DE SA PHILOSOPHIE par A. Mancini Docteur en Droit

Vous pouvez consulter la table des matières et le résumé sur le site internet :
<http://www.buenosbooks.fr/droitdauteur.html>
Extrait : "Les avancées technologiques font émerger un nouveau marché dans lequel les livres sont immatériels, existent en un nombre illimité d'exemplaires et voyagent dans le monde entier au sein d'un marché de plus en plus planétaire. Dans ce marché, dont l'émergence a été rendue possible par la conjonction de l'Internet, des livres électroniques, des logiciels de sécurisation, et des machines d'impression à la demande, les trois concepts les plus importants du droit d'auteur sont devenus obsolètes. Il s'agit de la territorialité, de la propriété et de l'idée traditionnelle de justice. Adaptés à l'économie matérielle, ces trois concepts ne conviennent pas à l'économie virtuelle dans laquelle ce sont les personnes et non les objets tangibles qui comptent le plus.
Ce livre invite à explorer le fonctionnement spécifique de la nouvelle économie du livre. Il propose des lignes directrices pour une modernisation du droit d'auteur, afin qu'il puisse accompagner une utilisation adéquate des nouvelles technologies."...

Comment ne pas céder ses droits

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Thu, 26 Oct 2006 09:15:00 +0200

Vue sur le site de l'INIST :

Le JISC (Joint Information Systems Committee) et la fondation SURF proposent aux chercheurs un contrat à adresser aux éditeurs lors de la soumission de leurs articles. « Licence to Publish » prévoit notamment que l’auteur conserve ses droits ou qu’il puisse déposer son article dans une archive ouverte. La fondation SURF propose d’autres initiatives dans sa « copyright toolbox ».
Voir en ligne : Le communiqué de presse.

Defidoc, la bonne source sur le droit

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Tue, 03 Oct 2006 11:50:00 +0200

Le droit de l’information et des technologies de l’information est devenu essentiel dans notre société. L’ignorer serait irresponsable. Droit de citation, droit de copie, droit de l’image, droit de l’Internet…il n'est pas facile de s'y retrouver et de savoir où trouver la bonne information.
Pour tout savoir sur le droit et son actualité, consultez le site de Didier frochot et notamment sa série de fiches pratiques.
Un site à mettre en favori absolument : http://www.defidoc.com/conseil_droit.htm

Le copyright qui tue (la recherche)

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Tue, 26 Sep 2006 17:00:00 +0200

Vue sur le site Affordance et sur Urfist Info

"Le copyright est une gêne pour l'avancée de la recherche et de l'enseignement en sciences humaines et sociales."
...C'est le titre, au combien provocateur d'un rapport publié le 18 septembre par la British Academy.
Quelques extraits :

- les auteurs et les producteurs de matériel créatif original devraient comprendre que leurs intérêts en matière de copyright ne sont pas forcément identiques à ceux des éditeurs et ne devraient pas s'en remettre aux éditeurs pour les protéger.
- la loi devrait être clarifiée - règlementairement si nécessaire - de façon à préciser clairement que l'utilisation de matériel sous copyright dans le cours normal de la recherche scientifique dans les universités et dans d'autres institutions de recherche publique est couverte par les exemptions au copyright act.
- il ne devrait pas être possible aux éditeurs de contourner les exemptions au copyright par l'usage d'une protection légale ou technologique à travers des systèmes de DRM.
- la croissance des bases de données numériques devraient être contrôlée pour s'assurer que l'accès en reste disponible pour les besoins de la recherche savante.

Les lois de la proprièté intellectuelle en ligne

noreply@blogspirit.com (CESDoc) — Fri, 01 Sep 2006 09:10:00 +0200

La Collection de lois accessible en ligne (CLEA) constitue une base de données électronique unique, offrant un accès facile aux lois de propriété intellectuelle d'un grand nombre de pays et de régions, ainsi qu'aux traités de propriété intellectuelle. L'OMPI met gratuitement cette précieuse source d'information à la disposition de toutes les personnes intéressées, telles que chercheurs, juristes, décideurs, étudiants et administrateurs.

Source de l'information http://www.reperes.mrst.gouv.qc.ca/fr/index.php